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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLAMY
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BELSPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELSPORT
BELLAMY, SAS

Numéro de dépôt :
1711587
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
21/11/2019

Présentation de la marque BELSPORT

Déposée le 21 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BELSPORT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLAMY domicilié(e) La pointe – LA CHAPELLE DU GENET - 49601 - BEAUPREAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 389 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLAMY, S.A.S. domicilié(e) La Pointe – LA CHAPELLE DU GENET BP 60040 - 49601 - BEAUPREAU CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELSPORT est expirée depuis le 21 novembre 2019.

BELLAMY a également déposé les autres marques suivantes : BEABY , BIO-BEBE , Flexibel , bellamy , BICHOU , BELLAVENTURE , LES VALENTINES DE BELLAMY , BELLAMY


BELLAMY, SAS - La pointe – LA CHAPELLE DU GENET - 49601 - BEAUPREAU CEDEX - France - SIREN 432389799


BELLAMY, S.A.S. - La Pointe – LA CHAPELLE DU GENET BP 60040 - 49601 - BEAUPREAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1999 n°2156833 - Publication au BOPI 1999-10-28

Inscription le 28 novembre 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°336003 - Publication au BOPI 2001-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 28 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336004 - Publication au BOPI 2001-11-28

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421896 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Habillement en général